Qu’est-ce que la directive CEM ?

Si vous vous vous intéressez aux nouvelles technologies vous avez peut-être entendu parler de la directive CEM (dont vous pouvez trouver le texte complet ici). Il s’agit d’une directive européenne qui vise à réguler les appareils qui émettent des ondes électromagnétiques. Qu’est-ce qui se cache derrière ce texte au nom quelque peu obscur ? Voici des explications.

Tout d’abord, qu’est-ce qu’une directive européenne ?

Pour comprendre la directive CEM il avant tout nécessaire de savoir ce qu’est une directive européenne. Une directive est un texte de loi qui vise tous les états membres de l’union européenne. Ce texte fixe des règles que les états membres doivent respecter et des objectifs qu’ils doivent atteindre.

La directive CEM : explications

CEM signifie Compatibilité Electromagnétique. La directive CEM est donc un texte dont le but est de réguler la compatibilité électromagnétique des appareils fabriqués ou utilisés dans l’Union Européenne. Par compatibilité électromagnétique, on entend la capacité d’un appareil électrique ou électronique à fonctionner correctement sans perturber l’environnement électromagnétique dans lequel il se trouve.

Concrètement, les appareils électroniques ne doivent pas émettre des ondes électromagnétiques à un niveau qui risque de gêner le fonctionnement des autres appareils, et ne doivent pas eux-même être trop vulnérables aux ondes émises par les autres appareils qui pourraient se trouver à proximité.

Par exemple, si l’on allume une enceinte bluetooth et qu’elle provoque des signaux parasites dans d’autres appareils à proximité (radio, smartphone, télévision…), elle est considérée comme ne respectant pas les exigences de la compatibilité électromagnétique.

De même, si l’enceinte émet des bruits parasites lorsqu’elle fonctionne à côté d’autres appareils, on peut considérer qu’elle n’est pas suffisamment immunisée contre les ondes électromagnétiques et ne respecte pas les exigences de la directive CEM.

Quels sont les appareils concernés ?

La directive CEM concerne de très nombreux appareils, systèmes et installations électriques et électroniques. La directive ne propose pas de liste précise des types d’appareils concernés, mais précise quels types d’appareils ne sont pas concernés par la directive.

Par exemple, les appareils à usage médical ou aéronautique ainsi que les instruments de mesure des ondes électromagnétiques sont exclus de la directive CEM. D’autre part, les équipements qui sont soumis à d’autres directives similaires ne sont pas concernés par la directive CEM. C’est le cas, par exemple, des appareils radioélectriques qui sont déjà régis par la directive RED.

Globalement, les appareils qui présentent les caractéristiques suivantes sont concernés par la directive CEM :

• Ils contiennent des pièces électriques ou électroniques
• Ils n’appartiennent pas aux catégories de produits exclus (équipements médicaux, aéronautiques, etc)
• Ils ne sont pas régis par d’autres directives plus spécifiques
• Ils ne sont pas inoffensifs par nature

Les équipements considérés comme inoffensifs par nature sont ceux qui produisent des émissions électromagnétiques très faibles ou qui sont très peu sensibles aux perturbations provenant d’autres équipements. Dans la liste des produits inoffensifs par nature on trouve, entre autres, les câbles, les piles, les écouteurs filaires et haut-parleurs sans système d’amplification, les montres à quartz, les lampes de poche, les interrupteurs et les tubes cathodiques.

Quelles sont les conséquences concrètes de la directive CEM ?

Les appareils fabriqués ou importés au sein de l’Union Européenne et soumis à la directive CEM doivent absolument posséder le marquage CE. Les produits certifiés CE font obligatoirement l’objet d’une déclaration de conformité et d’une étude technique qui permettent d’attester qu’ils répondent bien aux exigences des différentes directives qui les concernent.

Les fabricants, importateurs et distributeurs d’appareils soumis à la directive CEM doivent également prévenir les autorités de surveillance du marché en cas de doute sur la conformité des appareils avec les exigences de la directive CEM.

Pour résumer, l’objectif de la directive CEM est de maintenir un environnement électromagnétique sain en veillant à ce que les différents appareils électriques et électroniques puissent coexister harmonieusement. Les règles et objectifs fixés par la directive CEM prennent de plus en plus d’importance avec la multiplication du nombre d’appareils émetteurs d’ondes électromagnétiques présents autour de nous.